(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 octobre 1988 par la société étrangère SCOTTISH & NEWCASTLE plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495947.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2008.
SCOTTISH & NEWCASTLE plc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1998 n°2129130 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 8 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267890 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 3 décembre 1998 - Recours en restauration n°267798 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 4 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266236 - Publication au BOPI 1998-11-04
Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247975 - Publication au BOPI 1998-01-13